Attention importante
Javorseazion agit comme facilitateur dans le choix d’emballages écologiques.
Nous ne pouvons garantir un résultat particulier lié à l’utilisation des solutions sélectionnées. Les résultats peuvent varier.
Cette clause précise le cadre légal d’utilisation du site et des services associés. Aucune recommandation ne constitue une offre contractuelle, ni un engagement de résultat.
Notice générale
Les informations proposées le sont à titre informatif et ne remplacent pas l’avis d’un professionnel adapté à votre secteur d’activité. Utiliser les outils et recommandations du site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.
Limitation de responsabilité
Javorseazion décline toute responsabilité quant à l’utilisation ou à l’interprétation des informations communiquées.
- Aucune garantie de conformité ou de performance absolue n’est donnée concernant les résultats des choix d’emballages.
- L’utilisateur demeure responsable de la conformité finale de son emballage avec la réglementation locale.
- Aucune responsabilité n’est engagée en cas de modification des normes, lois ou standards industriels après la recommandation.
- Javorseazion ne saurait être tenu responsable en cas de perte indirecte ou dommage découlant de l’usage du site.
Précision des informations
Les données publiées sont le fruit de recherches approfondies et de vérifications régulières, mais peuvent évoluer. L’exactitude des contenus ne peut être totalement garantie.
Veuillez consulter un professionnel qualifié pour toute décision majeure concernant vos emballages.
Conseil d’expert
Le contenu du site ne remplace ni l’expertise, ni la validation personnalisée par un spécialiste de l’emballage écologique.
Liens externes
Nos contenus peuvent intégrer des liens vers des sites tiers. Nous n’endossons pas la responsabilité de leurs contenus ou pratiques.
Avertissement sur les résultats possibles
Les résultats présentés ou évoqués ne sont pas garantis. Votre expérience peut différer selon vos spécificités.
Variation selon les usages
Les effets, bénéfices et économies possibles varient d’une structure à l’autre et selon la mise en œuvre.
Clause financière et facturation
Toute information financière est indicative et non contractuelle.
- Aucune proposition tarifaire n’est présentée sur le site, un devis individualisé étant établi selon votre projet.
- Les modes de facturation et les modalités financières sont communiqués à la suite d’une prise de contact.
- La TVA et les obligations fiscales sont appliquées conformément à la législation française.
Juridiction compétente
Seuls les tribunaux français sont compétents en cas de litige.
La loi française s’applique à tout litige né de l’utilisation du site, sans préjudice des droits dont l’utilisateur dispose sous d’autres juridictions.
L’ensemble du contenu est régi par le droit français.
L’utilisateur doit vérifier la conformité avec la réglementation en vigueur dans son territoire.
Indemnisation
Vous vous engagez à garantir Javorseazion contre toute réclamation liée à un usage non conforme du site.
Indépendance des clauses
Si une clause était déclarée nulle, les autres dispositions resteraient applicables.
Mises à jour
Javorseazion se réserve le droit de modifier à tout moment ces mentions. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement leur évolution.
Nous contacter
Pour toute demande relative à cet avertissement, utilisez nos coordonnées.
Adresse email: content@javorseazion.world
Téléphone: +33 8 16-94-65-12
Adresse postale: 16 rue de la Tour d'Auvergne, 44200 Nantes France
Date d’effet: 21 mars 2026
Dernière actualisation: 21 mars 2026